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CONDITIONS GENERALES DE VENTES

 

Champ d'application


Le service solaris-isolation.com est un service de la société BMT SARL immatriculée au registre du commerce sous le n°48031747800026 dont l'adresse est 22 Rue Léopha 69780 Mions. Le site www.solaris-isolation.com et ses dérivés offrent à leurs utilisateurs, en accès gratuit sur Internet, l'information disponible au moment de leur connexion.
Les présentes conditions générales s'appliquent à l'ensemble des produits commercialisés par le site www.solaris-isolation.com et ses dérivés (réunis ci-après sous la dénomination www.solaris-isolation.com ).
Les présentes conditions générales de vente ont pour objet de régir les relations contractuelles entre la société BMT ci-dessus décrite et le Client défini ci-dessous comme étant l'utilisateur du site www.solaris-isolation.com et de ses services dérivés. En achetant les produits en ligne, en utilisant les services offerts, le client déclare utiliser les services www.solaris-isolation.com en accord avec le droit applicable et les conditions générales suivantes.

MERCI DE LIRE ATTENTIVEMENT LES CONDITIONS GÉNÉRALES CI-APRÈS.

I- Conditions d'utilisation
Sur Internet : http://www.solaris-isolation.com
1. Les informations contractuelles sont présentées en langue française et feront l'objet d'une confirmation reprenant ces informations contractuelles au moment de la procédure d'achat en ligne. BMT SARL se réserve le droit d'annuler toute commande d'un client avec lequel existerait un litige de paiement sans que celui-ci puisse réclamer une quelconque indemnité à quelque titre que ce soit.
2. La validation par le Client de sa commande, vaut acceptation des présentes Conditions générales pleinement et sans réserve. Les données enregistrées par BMT SARL sur le site www.solaris-isolation.com constituent la preuve de l'ensemble des transactions passées entre BMT SARL et ses clients. Les données enregistrées par le système de paiement constituent la preuve des transactions financières.
3. Les caractéristiques des produits proposés à la vente sont présentées sur le site Internet. Les photographies n'entrent pas dans le champ contractuel. La responsabilité du vendeur ne peut être engagée si des erreurs s'y sont introduites. Tous les textes et images présentés sur le site sont réservés, pour le monde entier, au titre des droits d'auteur et de propriété intellectuelle ; leur reproduction, même partielle est strictement interdite sans l'accord formel de la société. De même, toute mise en place de liens hypertextes vers le site sans autorisation expresse du représentant légal de l'entreprise est formellement interdite.


II- Paiement et conditions de paiement
1. Prix : Les prix de nos produits sont indiqués en euros, toutes taxes comprises.
Toutes les commandes, quelle que soit leur origine, sont payables en euros au moment de la commande.
BMT SARL se réserve le droit de modifier ses prix à tout moment suivant l'évolution des prix du marché.
Les produits sont toujours facturés sur la base des tarifs en vigueur au moment de l'enregistrement de la commande sous réserve d'erreurs typographiques ou de modification de TVA appliquée par la France qui serait immédiatement répercutée.
Les tarifs promotionnels du site s'appliquent pour la période de promotions uniquement.
2. Paiement : Le règlement des achats s'effectue par divers moyens à votre disposition :
- Par cartes bancaires : carte bleue, Eurocard, Mastercard et Visa acceptées en France. Le prix proposé devra être payé automatiquement par carte de crédit selon la procédure de paiement décrite lors du processus d'enregistrement. Le client est seul responsable du paiement effectif du produit acheté. SEUL L'UTILISATEUR EST RESPONSABLE DU PAIEMENT PAR CARTE BANCAIRE DU SERVICE PROPOSÉ. SOLARIS-ISOLATION.COM N'EST PAS RESPONSABLE DES PROBLÈMES DE PAIEMENT LIÉS AU FONCTIONNEMENT DU SERVICE DE COMMERCE ÉLECTRONIQUE.
- Par virement bancaire : le client s'engage à régler via sa banque, aux coordonnées bancaires fournies lors de sa commande, l 'intégralité du montant affiché en précisant si possible en information de virement le numéro de sa commande. Le délai de livraison court à partir de la réception effective du virement + 3 jours.
- Par chèque : le client s'engage à régler par chèque français, sous quinzaine avant annulation, l'intégralité du montant affiché lors de sa commande. Le délai de livraison court à partir de l'enregistrement effectif de l'encaissement en banque + 7 jours. Le règlement est à envoyer à Solaris Isolation-22 rue Léopha-69780 Mions accompagné de la copie du Bon de Commande reçu par email ou téléchargée dans l'espace client,
Le client est d'accord pour payer l'intégralité du prix et des charges afférentes au produit acheté, y compris les taxes.
3. Sécurisation des paiements en ligne : 

III- Disponibilité
Nos offres de produits et prix sont valables tant qu'ils sont visibles sur le site.

IV- Commandes
Pour passer commande, le client doit au préalable s'identifier ou s'enregistrer sur le site www.solaris-isolation.com . A cet effet, il remplit selon les indications qui lui sont fournies en ligne, un formulaire mis à sa disposition où il fait figurer les informations nécessaires à son identification et notamment ses nom, prénom, numéro de téléphone, adresse postale et électronique et adresse de facturation et de livraison.
Un complément d'information peut lui être demandé par la suite pour assurer la qualité et la sécurité de la livraison. Toutes les informations sont présentées au client en langue française.
Les commandes Hors France Métropolitaine ne pourront pas être acceptées.
Le client choisit ses produits et les ajoute à son panier. La validation définitive de la commande est prise en compte après avoir vérifier sa commande, accepter les Conditions Générales de Vente et choisi un mode de paiement.
Dès cet instant, la commande est enregistrée, et un numéro de commande est communiqué au client ainsi qu'une confirmation à l'écran et/ou par courrier électronique. Les données enregistrées par la société BMT constituent la preuve de la nature, du contenu et de la date de la commande.
La facturation comprend le détail du prix de chaque produit HT avec, le cas échéant, le montant de la TVA calculée sur le total HT et incluse dans le total TTC. 

V- Mode de livraison
Les produits sont livrables suivant les conditions décrites lors du passage de la commande.
L'étape " livraison " du site www.solaris-isolation.com comporte des informations personnelles qu'il convient de remplir le plus soigneusement possible car elles faciliteront le traitement pour la livraison. Les informations fournies engagent le client en cas d'erreur et de litige sur le transport de livraison. 

 
La livraison se fait exclusivement sur rendez-vous à l'adresse spécifiée par le client lors du passage de sa commande.
Elle sera effectuée par le(s) fournisseur(s) partenaire(s) saisi(s) de tout ou partie de la commande.
Elle ne pourra intervenir qu'une fois la commande validée par le client et le paiement effectué dans son intégralité.
Il convient d'être présent obligatoirement lors de la livraison de votre commande pour permettre une livraison dans les meilleures conditions possibles.
En raison de la nature parfois très volumineuse des produits vendus, des moyens logistiques spécifiques doivent être mis en place selon les conditions de livraison accessibles depuis le site.
La livraison s'entend en limite de propriété, au plein air et sans manutention supplémentaire.
Le déchargement est expressément stipulé à la charge et aux risques de l'acheteur.
 
Le contenu et l'état des colis sont réputés acceptés par le client à la signature du bon de livraison. En cas de doute, des réserves claires et précises peuvent être indiquées en présence du livreur sur bon de livraison avant signature.
La livraison n'inclue pas l'installation des produits.
Toute modification d'adresse de livraison par le client une fois que l'expédition est en cours pourra entraîner un surcoût à la charge du client.
 
Par ailleurs, la société BMT se réserve le droit de refuser toute commande d'un client avec lequel un litige en cours existerait. 

VI- Délais de livraison
Les produits commandés étant potentiellement disponibles, les délais de livraison indiqués sur les fiches produits ainsi que sur les pages de passage de commande sont valides sous réserve de rupture de stock ou de retard de livraison. Ils sont validés de manière ferme par téléphone lors de la prise de rendez-vous pour la livraison.
Les livraisons s'effectuent hors week-ends et jours fériés et pendant les heures de travail légales.
Les délais de livraisons sont soumis aux impératifs d'encaissement en fonction du mode de paiement choisi (voir article III.2)
Malgré le soin apporté aux livraisons, BMT SARL  ne saurait être tenue responsable des conséquences dues à un retard de livraison ou à une perte de colis causés par un tiers ou par le fait du client ou en raison d'une cause imprévisible et insurmontable constitutive d'un cas de force majeure.
Toute annulation de commande, quel qu'en soit le motif, et acceptée par la société BMT, donnera droit au seul remboursement des sommes versées. Aucun dédommagement relatif à cette annulation ne pourra être demandé.
 

VII- Réclamations
En signant le bon de livraison, le client accepte les produits livrés en l'état et dès lors aucune réclamation relative à des dommages subits durant le transport ne sera acceptée. Il est de la responsabilité du client d'effectuer toutes vérifications et de faire toutes réserves détaillées à l'arrivée de la commande par écrit sur le bon de livraison présenté en présence du chauffeur.


VIII- Facturation
Une facture détaillée est envoyée par email lors de la validation du règlement par l'équipe www.solaris-isolation.com ainsi qu'en archive dans l'espace client accessible par mot de passe. L'indication du montant de la T.V.A. donne la possibilité aux collectivités, sociétés et professions libérales de la récupérer.


IX- Garantie et service après-vente
1. La garantie du produit
Les marchandises vendues par la société BMT bénéficient de la garantie  légale des vices cachés.
Par contre, aucune garantie ne sera acquise en cas de désordre consécutif à une usure normale, utilisation non conforme, défaut d'entretien, non respect des règles de l'art ou DTU, déformation naturelle des matériaux.
La responsabilité de la société BMT sera dégagée si l'acheteur ne suit pas précisément les conseils de montage.
En cas de mise en jeu de la garantie légale, il est rappelé que le client doit agir dans un bref délai à compter de la découverte du vice caché (article 1648 du code civil) et apporter la preuve de l'existence du vice.
La garantie court à compter de la date de livraison.
 
2. Le service après vente (SAV)
Seuls les produits sous garantie sont pris en compte par le service après vente.
Afin de faire appliquer cette garantie, il convient de contacter le service SAV par courrier électronique contact@solaris-isolation.com en précisant les désordres observés et les conditions dans lesquelles ils apparaissent. Le service prend alors contact par téléphone avec le client pour organiser le retour des marchandises défectueuses.
Les frais de port de retour sont à la charge du client.
Les produits réparés dans le cadre de la garantie sont renvoyés au client aux frais de BMT SARL.
Toutefois, si la garantie n'est pas applicable, un devis sera adressé au client et aucune réparation ne sera effectuée sans accord de sa part. Le produit vous sera retourné au client à ses frais.


X- Service clientèle
Pour toute information ou question, notre service Client est à votre disposition sur Internet : www.solaris-isolation.com à la rubrique "contacts".


XI- Informations confidentielles
BMT SARL s'engage à ce que toutes les informations qu'il recueille concernant l'utilisation par le client du service de commerce électronique afin d'acheter ou d'obtenir un produit, permettant d'identifier ce dernier soient considérées comme des informations confidentielles de BMT SARL. Nonobstant ce qui précède, il pourra divulguer des statistiques globales et des informations démographiques générales relatives au client et à ses activités, qui n'identifient pas les produits ou n'y font pas référence, ou qui n'utilisent ni ne se réfèrent autrement à une marque, à un nom commercial ou un logo de BMT SARL.

XII- Protection de la vie privée
BMT SARL, société éditrice du site www.solaris-isolation.com , respecte la vie privée de ses utilisateurs et clients et se conforme strictement aux lois en vigueur sur la protection de la vie privée et des libertés individuelles.
BMT SARL s'engage à ne pas divulguer à des tiers les informations que le client lui communique. Celles-ci sont confidentielles et ne seront utilisées qu'à des fins de transaction. En conséquence, conformément à la loi informatique et libertés du 6 janvier 1978, le client dispose d'un droit d'accès, de rectification et d'opposition aux données personnelles le concernant.
Le client a la possibilité de refuser de recevoir des messages promotionnels des partenaires commerciaux de BMT SARL, lors de son inscription, de sa commande ou, une fois inscrit, en modifiant ses informations personnelles en ligne.
BMT SARL se réserve le droit d'informer par e-mail ses clients de l'évolution de ses propres services ou offres commerciales.
Le client a la possibilité de supprimer son inscription. Aucune information personnelle concernant le client ne sera alors conservée par BMT SARL hormis celles concernant les éléments comptables.
Le client s'oblige à n'employer les informations ainsi obtenues qu'à des fins licites, conformément à la législation en vigueur, et à respecter les conditions générales ci énoncées ou toute autre indication donnée dans le cadre des présentes conditions générales.
BMT SARL rappelle que les informations destinées au client ne doivent pas être divulguées à un tiers. Le client sera tenu responsable pour toute utilisation sans autorisation de ces informations confidentielles dont il aura été la cause.
BMT SARL utilise les informations sur la personne du client, qui ont été prélevées et traitées dans le cadre de son inscription et qui sont nécessaires à la réalisation des services proposés par BMT SARL. Au cas où les dispositions légales imposeraient l'accord spécifique du client pour la communication de données précises, ce dernier pourra, au cours de son inscription, en cliquant sur le bouton correspondant pour le désactiver, refuser de donner son accord. L'accord donné par le client peut être à tout moment révoqué par l'envoi d'un courrier électronique au service Clientèle.


XIII- Propriété intellectuelle
Tous les textes, commentaires, ouvrages, illustrations et images reproduits sur le site www.solaris-isolation.com sont réservés au titre du droit d'auteur ainsi qu'au titre de la propriété intellectuelle et pour le monde entier. A ce titre et conformément aux dispositions du code de la propriété intellectuelle, seule est permise l'utilisation pour un usage privé sous réserve de dispositions différentes, voire plus restrictives, du code de la propriété intellectuelle. Il est cependant interdit, en dehors de cet usage, de copier, reproduire, diffuser, vendre, publier, exploiter de toute autre manière et diffuser dans un autre format sous forme électronique ou autres les informations présentes sur le site www.solaris-isolation.com . En conséquence, toute autre utilisation est constitutive de contrefaçon et sanctionnée au titre de la propriété intellectuelle, sauf autorisation préalable de BMT SARL (site www.solaris-isolation.com ). Toute reproduction totale ou partielle du catalogue est strictement interdite.
La reproduction d'un ou plusieurs des contenus et services présents sur le site www.solaris-isolation.com dans leur intégralité ou non, est soumise à des droits de reproduction.

XIV- Garanties - responsabilité limitée
Le client utilise les services du site www.solaris-isolation.com à ses risques et périls. BMT SARL ne peut garantir en aucun cas que les services proposés ne subiront aucune interruption. L'obligation de fourniture de BMT SARL se limite à une obligation de moyen.
Les articles proposés sont conformes à la législation française en vigueur. La responsabilité de BMT SARL ne saurait être engagée en cas de non-respect de la législation du pays où les produits sont achetés.


XV- Dispositions générales
1. Modifications et renonciations. BMT SARL se réserve le droit de modifier les conditions générales d�utilisation. BMT SARL informera le client des modifications par courrier électronique et l'invitera à donner son accord sur les modifications.
2. Notification. Toute notification requise ou autorisée par les conditions générales devra être adressée par écrit et sera réputée suffisante à la réception, si elle est personnellement adressée par courrier, par un service de livraison en 24 heures ou par fax confirmé, ou quarante-huit (48) heures après l'envoi d'un courrier avec avis de réception (par avion en cas d�envoi à l�étranger), préaffranchi, si cette notification est envoyée au destinataire à l'adresse de ce dernier ou à son numéro de fax tels qu'indiqués sur la page de signature du contrat ou tels qu'ultérieurement modifiés par notification écrite.
3. Cession. Le client ne pourra céder à un tiers aucune information fournie dont l'utilisation est réservée à un usage strictement personnel.
4. Droit applicable. Les conditions générales, tous les actes et opérations en vertu des présentes ainsi que les droits et obligations des parties aux présentes seront régis et interprétés conformément au droit français, et les parties se rallient à la juridiction de la France.
5. Juridiction. Si les parties ne parviennent pas à régler les litiges relatifs aux conditions générales dans les quinze (15) jours suivant une notification écrite adressée par l'une des parties à l'autre concernant ledit litige, ce dernier sera réglé par le tribunal compétent.
6. Autonomie des clauses du contrat. Dans lréventualité où l'une quelconque disposition des conditions générales serait réputée inapplicable en vertu du droit en vigueur, les parties conviennent de la renégocier en toute bonne foi afin de préserver la position économique dont elles bénéficient au plus près de celle mentionnée au titre de la disposition rendue inapplicable. Si elles ne parviennent pas à remplacer cette disposition de façon mutuellement acceptable et applicable, (i) cette disposition sera exclue des conditions générales, (ii) le reste des conditions générales seront interprétées comme si ladite disposition était exclue, (iii) le reste des conditions générales seront applicables conformément aux conditions de ce dernier.
7. Intégralité de l'accord. Les conditions générales représentent l'intégralité de l'accord passé entre le client et BMT SARL relatif à l'objet y visé.
8. Force majeure. BMT SARL et aucune partie tierce participant à la fourniture du service ne seront tenus responsables en cas de défaillance ou de retard dans l'exécution de leurs obligations au titre des conditions générales, résultant de causes indépendantes de leur volonté, à l'inclusion et sans limitation aucune de cas de force majeure, actes des autorités civiles ou militaires, incendies, inondations, séismes, émeutes, guerres, actes de sabotage, défaillances de réseaux, erreurs de codage de fichiers électroniques, limites de logiciels ou incapacité d'obtenir des services de télécommunication ou mesures gouvernementales, pour autant, toutefois, que les parties concernées prennent toutes dispositions raisonnables afin d'atténuer les effets résultant desdites situations.
9. Base de négociation. Le client et BMT SARL reconnaissent et conviennent que les exclusions de garantie ainsi que les limitations de responsabilité et de recours figurant dans les Conditions générales sont tangibles, constituent les bases des Conditions générales.
10. Définitions
"Le client" désigne une personne physique qui s'inscrit et/ou s'abonne auprès de BMT SARL dans le but d'acquérir des produits distribués par BMT SARL  sur le site www.solaris-isolation.com et ses sites annexes utilisant la même base de données
"Informations personnelles relatives à un client" désigne le nom, l'adresse de courrier électronique, le nom de la société et l'adresse de facturation (dans la mesure où BMT SARL recueille ces informations) d'un client.
"Fournisseurs d'informations" désigne le tiers fournissant les informations contenues dans les services de SARL BMT.
"Informations" désigne le texte et les images.
"Prix" désigne le prix d'achat du produit.

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